SCI1014:Respect du droit d'auteur

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Si l'on désire insérer une œuvre (texte, dessin, schéma, photo, audio, vidéo, etc.) dans une page de ce wiki, il faut avoir l'autorisation du titulaire du droit d'auteur. Le nom de celui-ci est souvent indiqué à la suite du symbole ©; en l'absence de cette indication, on peut supposer que le titulaire est l'auteur de l'œuvre.

Quoi qu'il en soit, on ne peut présumer que l'on dispose de cette autorisation du fait que l'œuvre est accessible gratuitement en ligne, ou que l'auteur et (ou) le titulaire ne sont pas identifiés.

Cette autorisation peut être obtenue :

  • a priori, au moyen d'une indication explicite du titulaire sur ce qu'il permet de faire ou non avec l'œuvre, ou encore d'une licence utilisateur, de type Creative Commons;
  • à la suite d'une demande logée auprès du titulaire.

Dans les deux cas, il faut se conformer aux conditions posées par le titulaire et, si elles sont différentes des conditions générales du wiki, ajouter une mention visible décrivant les conditions s'appliquant à cette œuvre seulement.

Cependant, il vaut mieux prévenir la confusion qui pourrait découler de la juxtaposition, dans le wiki ou au sein d'une même page, de divers éléments assortis de conditions différentes. On suivra donc les règles énoncées ci-dessous.

Intégration d'une image

Image originalement diffusée sous CC0, CC BY ou CC BY-SA

Si l'image était diffusée sous la même licence (quel que soit le numéro de version) que le wiki de SCI 1014, soit CC BY-SA 4.0, ou encore sous une licence dite compatible (CC0 et CC BY), vous pouvez l'intégrer sans aucune autre formalité, et la résultante (texte + image) sera alors diffusée sous la licence générale du wiki. Ainsi, toute image tirée de Wikipédia ou de Wikimedia Commons (dont proviennent toutes les images de Wikipédia) peut être utilisée dans un article du wiki de SCI 1014.

Image originale dont vous êtes l'auteur

Si vous êtes l'auteur de l'image, il vous est suggéré de la diffuser également sous licence CC BY-SA 4.0, afin de respecter l'esprit de la science ouverte.

Image que le titulaire vous autorise à reproduire

Vous devez veiller à respecter les conditions posées par le titulaire et les porter à l'attention des autres utilisateurs. Dans tous les cas, vous devez mentionner la source de l'image et ses conditions d'utilisation (licence ou autre) dans la page de description de l'image à laquelle on accède en cliquant sur l'image.

Voici quelques exemples d'informations incluses dans des pages de description d'images.


  • Description : dimensions et outils de la science ouverte.
  • Source : œuvre personnelle.
  • Auteur(s) : Marc Couture.
  • Licence : Creative Commons CC BY 4.0


  • Description : copie d'écran de la boîte de dialogue « Options de correction automatique » de Microsoft Word.
  • Licence : utilisée avec la permission de Microsoft

 

Pour des informations sur la façon d'indiquer les conditions d'utilisation dans la page de description d'une image, voir Aide:Images.

Attention!

Les expressions « domaine public » et, surtout, « libre de droits » sont parfois employées de manière impropre, surtout dans un contexte où l'on désigne un grand nombre d'images, ou de sites hébergeant des images. Par exemple, dans le site photo-libre.fr, on peut lire :

« Ces photos sont totalement gratuites et libres de droit, toutefois elles ne peuvent être revendues ou utilisées dans un quelconque support à des fins commerciales. »

Wikipedia (anglais) possède une page qui regroupe de nombreux liens vers des images qui seraient réellement dans le domaine public[1].

Intégration de texte extérieur au wiki

Texte diffusé sous CC0, CC BY ou CC BY-SA

Si le texte que vous intégrez dans le wiki, en le modifiant ou non, est diffusé sous la même licence (quel que soit le numéro de version) que le wiki de SCI 1014, soit CC BY-SA, ou encore sous une licence dite compatible (CC0 et CC BY), vous placez au début de la section « Notes et références » une mention comprenant :

  • l'adresse URL du texte original;
  • le nom de ses auteurs (pour un texte provenant de Wikipédia, par exemple, cela se fait au moyen d'un lien vers l'historique de l'article);
  • un lien vers la licence du texte original, si ce n'est pas CC BY-SA;
  • une mention indiquant si le texte original a été modifié ou non.

Voici des exemples de mentions dans la section « Notes et références ».

Notes et références

  • La première version de cet article était une reproduction intégrale de l'article Science Ouverte de Wikipédia (auteurs) daté du 13 février 2014.
  • La section « Principe généraux » de l'article Science Ouverte de Wikipédia (auteurs), daté du 13 février 2014, a été intégrée à cet article le 4 avril 2014.
  • Une traduction de la section « Copyright, science, and education » de Gregor Hagedorn et al., « Creative Commons licenses and the non-commercial condition: Implications for the re-use of biodiversity information », ZooKeys, vol. 149, n° 150, 2011, p. 127-49 [lire en ligne], diffusé sous licence CC BY a été intégrée à cet article le 4 avril 2014.
Texte diffusé sous d'autres conditions

Il n'est pas interdit d'intégrer un texte diffusé autrement que sous CC0, CC BY et CC BY-SA, mais ce n'est pas conseillé, car la licence générale du wiki ne s'y appliquera pas. Ce texte, ou celui dans lequel on l'intègre, pourrait alors devenir impossible à modifier, ce qui est peu compatible avec l'esprit du wiki, et à réutiliser ailleurs, ce qui va à l'encontre des pratiques de la science ouverte.

L'idéal est de demander au titulaire d'accepter de placer son texte (ou l'extrait que vous voulez reproduire) sous licence CC BY-SA. S'il refuse cette demande, mais autorise néanmoins la reproduction de son texte, et que ce dernier est vraiment essentiel, la mention dans la section « Notes et références » indiquera que ce texte fait l'objet d'autorisations d'utilisation différentes des autres articles ou sections de l'article qui, eux, continuent à être diffusés sous licence CC-BY-SA.

Voici des exemples de mentions dans la section « Notes et références ».

Notes et références

  • Cet article est une reproduction de la section « Les rôles des références dans les textes scientifiques » de l'article de Marc Couture, « Les références aux documents en ligne dans les textes scientifiques », Revue internationale des technologies en pédagogie universitaire, vol. 7, no 2, 2010 [lire en ligne]. Il est diffusé sous licence CC BY-NC-ND 2.5 Canada.
  • La section « Les licences Creative Commons » de cet article est une adaptation, réalisée avec permission, du texte de Daniel Lemay, « La licence Creative Commons : le copyright revu et amélioré », sur le site Carrefour éducation, mis à jour le 4 mai 2011 par André Cotte (© Carrefour éducation).

Différences entre SCI 1014 et Wikipédia

Wikipédia[2] ne permet que l'intégration de matériel (textes, impages, etc.) diffusé sous licence CC BY-SA ou moins restrictives (dont CC0 et CC BY).

Notes et références

  1. « Wikipedia: Public domain image resources », dans Wikipedia.
  2. Voir la section « Droit d'auteur » de la page Aide:Comment créer un article de Wikipédia. Cette page propose toutefois de consulter la page Ressources libres, qui réunit sans très bien les distinguer des ressources correspondant plus ou moins à la définition de « libre » indiquée dans la page.